Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DYNOMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE domicilié(e) 137 Rue Gabriel Péri - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 069 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque DYNOMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE, Société anonyme - 137 Rue Gabriel Péri - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 349069047
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322550 - Publication au BOPI 2006-09-08
Inscription le 19 avril 1999 - Changement de nature juridique n°275994 - Publication au BOPI 1999-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618570 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19
Enzymes et preparations enzymatiques destinés à l'usage industriel, agricole, alimentaire et à la fabrication de boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir; améliorants de panification, ferments panaires, levain, arôme alimentaire, préparations destinées à la boulangerie et à la pâtisserie. Aliments pour animaux, malt; levure biologique utilisée comme matière première en alimentation animale et comme produit zootechnique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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